Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse : https://acontretemps.mastermarketing.cloud, est édité par :

[À Contre Temps]
Forme juridique : [SARL]
Capital social : [20 000]
Siège social : [13 Résidence Alti Di Luce, 20200 Ville-Di-Pietrabugno]
Immatriculation : [RCS ville + numéro SIREN/SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA intracom]
Directeur / Directrice de la publication : [Leria Paolini]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

[NOM DE L’HÉBERGEUR]
Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro de téléphone de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]

3. Contact

Pour toute question, demande d’information ou réclamation, vous pouvez nous contacter :

• par e-mail : [email de contact]
• par téléphone : [numéro de téléphone]
• par courrier : [adresse postale]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site À Contre Temps, notamment les textes, visuels, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, marques, noms commerciaux, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, de l’un quelconque de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon.

5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas d’interruption, de bug ou d’indisponibilité.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. Elles sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, des demandes de contact, du service client et, le cas échéant, de l’envoi d’informations commerciales lorsque l’utilisateur y a consenti.

L’utilisateur dispose, conformément à la réglementation applicable, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données.

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut adresser sa demande à : [email dédié RGPD ou email de contact].

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et assurer certaines fonctionnalités techniques.

L’utilisateur peut à tout moment paramétrer ses préférences via le bandeau cookies ou la page dédiée à la politique de cookies.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou des politiques de confidentialité de ces sites externes.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Conditions générales de vente (CGV)

Version en vigueur au [date de mise à jour]

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par À Contre Temps sur le site https://acontretemps.mastermarketing.cloud.

Article 2 — Identité du vendeur

Les produits sont vendus par :

[RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [forme]
Siège social : [adresse]
RCS : [RCS ville + numéro]
SIRET : [numéro]
TVA intracommunautaire : [numéro]
E-mail : [email]
Téléphone : [téléphone]

Article 3 — Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation par le client, dans la limite des stocks disponibles ou des disponibilités affichées.

Chaque produit fait l’objet d’une description présentant ses caractéristiques essentielles aussi fidèlement que possible. Les photographies, visuels et mises en ambiance sont communiqués à titre illustratif et n’ont pas de valeur contractuelle absolue.

Article 4 — Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison, sauf mention contraire affichée sur le site.

À Contre Temps se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix facturé au client est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Article 5 — Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier. Avant validation définitive, il peut vérifier le détail de sa commande, son prix total, corriger d’éventuelles erreurs et prendre connaissance des présentes CGV.

La commande est définitivement enregistrée après validation du paiement et confirmation par le vendeur, envoyée par e-mail à l’adresse renseignée par le client.

Article 6 — Paiement

Le paiement s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande en cas de défaut de paiement, d’incident de paiement, de fraude suspectée ou de toute difficulté affectant le règlement.

Article 7 — Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site ou communiqués avant validation de la commande.

En cas de retard, le client peut contacter le service client à l’adresse [email SAV].

Sauf cas de force majeure ou faute du client, le vendeur met en œuvre les moyens raisonnables pour respecter les délais annoncés.

Article 8 — Réception de la commande

Le client est tenu de vérifier l’état du colis et des produits lors de la réception. Toute anomalie apparente (colis endommagé, produit manquant, produit abîmé) doit être signalée dans les meilleurs délais au transporteur, puis au service client du vendeur.

Article 9 — Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales applicables à la vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par une déclaration dénuée d’ambiguïté, par e-mail ou courrier, aux coordonnées du vendeur.

Les produits doivent être retournés complets, non utilisés, dans leur état d’origine et, si possible, dans leur emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf disposition légale contraire ou erreur imputable au vendeur.

Article 10 — Exceptions au droit de rétractation

Conformément à la loi, le droit de rétractation ne peut être exercé pour certains produits, notamment les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés, ainsi que dans les autres cas prévus par les textes en vigueur.

Article 11 — Remboursement

En cas d’exercice valable du droit de rétractation, le vendeur rembourse le client des sommes versées, y compris les frais de livraison standard éventuellement applicables, dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la réception de la demande, ou de la récupération des biens, ou de la preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits permettant légalement le remboursement.

Article 12 — Garanties légales

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, dans les conditions prévues par les dispositions légales en vigueur.

Lorsqu’il agit au titre de la garantie légale de conformité, le consommateur :

• bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
• peut obtenir la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions légales de coût ;
• peut, dans certains cas prévus par la loi, obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente.

Le consommateur peut également décider de mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés dans les conditions prévues par le Code civil.

Article 13 — Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux, moyens de transport ou communications, ou encore en cas de faute du client.

Article 14 — Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont nécessaires à leur traitement, à leur livraison, à la facturation et à la gestion de la relation client.

Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

Article 15 — Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur a la possibilité, en cas de litige non résolu à l’amiable, de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Médiateur compétent : [nom du médiateur]
Adresse : [adresse]
Site internet : [URL]

Article 16 — Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents, sous réserve des règles impératives protectrices applicables au consommateur.

Article 17 — Dispositions spécifiques marketplace (optionnel)

À conserver uniquement si ton site permet à des vendeurs tiers de proposer leurs produits.

Lorsque certains produits sont proposés par des vendeurs partenaires ou tiers via une marketplace, la fiche produit précise l’identité du vendeur concerné. Dans ce cas, les conditions particulières de vente, d’expédition, de retour et de service après-vente peuvent dépendre du vendeur tiers, ce dont le client est informé avant la validation de sa commande.

À Contre Temps agit alors, selon les cas, en qualité d’éditeur de plateforme et/ou d’intermédiaire technique, sans être le vendeur direct des produits identifiés comme vendus par un tiers, sauf mention contraire.